Aller au contenu principal
Accueil

Navigation principale

  • Formation
  • Recherche
  • Vie des campus
  • Université
Image de couverture par défaut
Image
avatar sur le campus

Menu principal

  • FORMATION
    • CHOISIR SA FORMATION
      • Du lycée à l'université
      • Trouver une formation
      • Reprendre ses études
      • Validation des acquis
        • Validation des Acquis de l’Expérience (VAE)
        • Validation des Acquis Personnels et Professionnels (VAPP)
        • Validation des Études Supérieures (VES)
        • Validation des Engagements Étudiant·e·s (VEE)
      • Venir étudier en France
      • Partir étudier à l'étranger
      • Suivi des diplômé·e·s
    • S'INSCRIRE / S'ORGANISER
      • Inscriptions / Candidatures
      • Aménagements des études
        • Dispense d'assiduité
        • Dispense d'enseignement
        • Personnes en situation de handicap
        • Sportifs de haut niveau
        • Etudiants entrepreneurs
        • Formation à la carte/Ide@l
        • Double cursus
        • Auditeurs libres
        • La césure
      • Financement des études
        • Frais d’inscription
        • Bourses
        • Emplois étudiants
        • Annulation d'inscription et remboursement des frais
        • Financement de thèse
      • Calendrier universitaire
    • PROFESSIONNALISER SON PARCOURS
      • Alternance
      • Stages
      • Insertion / Emplois
      • Bilan de compétences
      • Certifications
        • PIX
        • TOEIC
        • DELF-DALF
        • CLES
  • RECHERCHE
    • LA RECHERCHE À RENNES 2
      • Stratégie et organisation
      • Éthique de la recherche et intégrité scientifique
      • Structures de recherche
      • Projets de recherche
      • Coopérations internationales
        • Professeur·e·s invité·e·s
        • Politique de soutien aux réseaux de recherche
        • Vers une labellisation Human resources strategy for researchers (HRS4R)
      • Science Ouverte
    • FORMATION À LA RECHERCHE
      • Écoles universitaires de recherche
      • Les masters recherche
      • Écoles doctorales
      • La thèse mode d'emploi
        • S'inscrire en doctorat
        • Trouver un sujet de thèse
        • Les co-tutelles
        • Financer sa thèse
      • Mobilité doctorante
      • Après la thèse
    • VALORISATION
      • Revue Palimpseste
      • Stratégie et moyens
      • Compétences et plateformes
      • Projets de valorisation
        • Start-up
        • Projets de recherche valorisés
      • Presses Universitaires de Rennes
      • Univer.Cité, mission universitaire au service du collectif
  • VIE DES CAMPUS
    • VIE CULTURELLE
      • Saison culturelle
      • Politique culturelle
      • Création et pratique artistique
      • Lieux d'art et de culture
    • SUR LES CAMPUS
      • Bibliothèques
      • Équipements numériques
      • Campus Durable
      • Plans des campus
    • VIE ÉTUDIANTE
      • Sport
      • Santé / Social
      • Vie associative et initiatives étudiantes
        • Associations / VEE
        • Bureau de la vie étudiante
        • FSDIE
      • Transport / Restauration / Logement
        • Se déplacer
        • Se restaurer
        • Se loger
  • UNIVERSITÉ
    • DÉCOUVRIR L'UNIVERSITÉ
      • Présentation
      • Espace presse
      • Gouvernance / fonctionnement
        • Bureau de direction
        • Conseils, commissions et comités
        • Registres des actes administratifs
      • Organisation
        • Formation et recherche
        • Structures et services
      • Recrutement
      • Nos campus
        • Campus La Harpe - Rennes
        • Campus Mazier - Saint-Brieuc
        • Campus Villejean - Rennes
      • Partenariats internationaux
    • POLITIQUE DE L'UNIVERSITÉ
      • Valeurs et objectifs
      • Structuration du site rennais
      • Politique internationale
      • Rennes 2 s'engage
        • Plan de relance
        • Développement durable et responsabilité sociétale
        • Tiers lieux et innovation sociale
        • Actions pour l'égalité
        • Innovation pédagogique et numérique

Registres des actes administratifs

Vous êtes ici :
  1. Accueil
  2. Université
  3. Découvrir l'université
  4. Gouvernance / fonctionnement
  5. Registres des actes administratifs

Les statuts de l'université

  • Consulter les statuts de l'université

Le règlement intérieur de l'université

(Approuvé par le conseil d'administration du 8 février 2008)

  • Consulter le règlement intérieur de l'université

 

Arrêtés de la Présidente

  • Composition des instances de l'Université
  • Délégations de signature
  • Sections disciplinaires
  • Formations et pédagogie
  • Élections
  • conseils et comités
  • arrêté du 9 mai 2018 : n° 2018-393
  • arrêté du 14 mai 2018 : n° 2018-394
  • arrêté du 15 mai 2018 : n° 2018-395
  • arrêté du 16 mai 2018 : n° 2018-396
  • arrêté du 17 mai 2018 : n°2018-397
  • arrêté du 18 mai 2018 : n° 2018-398
  • arrêté du 21 mai 2018 : n° 2018-399
  • arrêté du 27 mai 2018 : n° 2018-401
  • arrêté du 1er septembre 2018 : CAB.2018.09.01.01
  • arrêté de réunion des deux premières séances des conseils centraux suite aux élections des 9 & 10 avril 2019 CAB 2019.03.12.1
  • arrêté de modification du calendrier universitaire 2019/2020
  • arrêté du 13 février 2020 : n° CAB 2020.02.13.01
  • arrêté du 28 août 2020 : N° CAB 2020.08.28.01 modifié
    • annexe
    • arrêté CAB 2020.09.08.01 modificatif
    • arrêté initial
  • arrêté du 17 juin 2021:N°CAB 2021.06.17.02

 

Version imprimable
share by email
Share on
  • Twitter
  • Facebook
  • Linked in

Partager :

Mariannelogo Rennes 2
Université Rennes 2 Place du recteur Henri Le MoalCS 24307 - 35043 Rennes cedexTél.  : +33 (0)2 99 14 10 00

Accès directs

  • Inscriptions / Candidatures
  • Calendrier universitaire
  • Recrutement
  • Plan des campus
  • Annuaire

Suivez-nous

Menu Pied de page

  • Contact
  • Plan du site
  • Crédits et mentions légales
  • Informatique et libertés
  • Connexion
×
×

Menu principal (déroulant)

  • Formation
    • Choisir sa formation
      • Du lycée à l'université
      • Trouver une formation
      • Reprendre ses études
      • Validation des acquis
        • Validation des Acquis de l’Expérience (VAE)
        • Validation des Acquis Personnels et Professionnels (VAPP)
        • Validation des Études Supérieures (VES)
        • Validation des Engagements Étudiant·e·s (VEE)
      • Venir étudier en France
      • Partir étudier à l'étranger
      • Suivi des diplômé·e·s
    • S'inscrire / s'organiser
      • Inscriptions / Candidatures
      • Aménagements des études
        • Dispense d'assiduité
        • Dispense d'enseignement
        • Personnes en situation de handicap
        • Sportifs de haut niveau
        • Etudiants entrepreneurs
        • Formation à la carte/Ide@l
        • Double cursus
        • Auditeurs libres
        • La césure
      • Financement des études
        • Frais d’inscription
        • Bourses
        • Emplois étudiants
        • Annulation d'inscription et remboursement des frais
        • Financement de thèse
      • Calendrier universitaire
    • Professionnaliser son parcours
      • Alternance
      • Stages
      • Insertion / Emplois
      • Bilan de compétences
      • Certifications
        • PIX
        • TOEIC
        • DELF-DALF
        • CLES
  • Recherche
    • La recherche à Rennes 2
      • Stratégie et organisation
      • Éthique de la recherche et intégrité scientifique
      • Structures de recherche
      • Projets de recherche
      • Coopérations internationales
        • Professeur·e·s invité·e·s
        • Politique de soutien aux réseaux de recherche
        • Vers une labellisation Human resources strategy for researchers (HRS4R)
      • Science Ouverte
    • Formation à la recherche
      • Écoles universitaires de recherche
      • Les masters recherche
      • Écoles doctorales
      • La thèse mode d'emploi
        • S'inscrire en doctorat
        • Trouver un sujet de thèse
        • Les co-tutelles
        • Financer sa thèse
      • Mobilité doctorante
      • Après la thèse
    • Valorisation
      • Revue Palimpseste
      • Stratégie et moyens
      • Compétences et plateformes
      • Projets de valorisation
        • Start-up
        • Projets de recherche valorisés
      • Presses Universitaires de Rennes
      • Univer.Cité, mission universitaire au service du collectif
  • Vie des campus
    • Vie culturelle
      • Saison culturelle
      • Politique culturelle
      • Création et pratique artistique
      • Lieux d'art et de culture
    • Sur les campus
      • Bibliothèques
      • Équipements numériques
      • Campus Durable
      • Plans des campus
    • Vie étudiante
      • Sport
      • Santé / Social
      • Vie associative et initiatives étudiantes
        • Associations / VEE
        • Bureau de la vie étudiante
        • FSDIE
      • Transport / Restauration / Logement
        • Se déplacer
        • Se restaurer
        • Se loger
  • Université
    • Découvrir l'université
      • Présentation
      • Espace presse
      • Gouvernance / fonctionnement
        • Bureau de direction
        • Conseils, commissions et comités
        • Registres des actes administratifs
      • Organisation
        • Formation et recherche
        • Structures et services
      • Recrutement
      • Nos campus
        • Campus La Harpe - Rennes
        • Campus Mazier - Saint-Brieuc
        • Campus Villejean - Rennes
      • Partenariats internationaux
    • Politique de l'université
      • Valeurs et objectifs
      • Structuration du site rennais
      • Politique internationale
      • Rennes 2 s'engage
        • Plan de relance
        • Développement durable et responsabilité sociétale
        • Tiers lieux et innovation sociale
        • Actions pour l'égalité
        • Innovation pédagogique et numérique

Nos sites

  • Université Rennes 2
  • Étudiants
  • Personnels
  • International website
  • Professionnels
  • Bibliothèques
  • Webmedia
v-webpublic-1